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Marques déposées par monsieur SAMAIN Daniel et Mme CERVILLA Monique
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BIOGUARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOGUARD
M. SAMAIN Daniel et Mme CERVILLA Monique

Numéro de dépôt :
97708275
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2007

Présentation de la marque BIOGUARD

Déposée le 10 décembre 1997 par monsieur SAMAIN Daniel et Mme CERVILLA Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est monsieur SAMAIN Daniel et Mme CERVILLA Monique domicilié(e) 100 Chemin de Pechbusque, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CERVILLA Monique - France.

La marque BIOGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGUARD est expirée depuis le 10 décembre 2007.

SAMAIN Daniel et Mme CERVILLA Monique a également déposé les autres marques suivantes : BIOPROOF , FIBRACYL


M. SAMAIN Daniel et Mme CERVILLA Monique - 100 Chemin de Pechbusque, 31400 TOULOUSE - France


Mme CERVILLA Monique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Produits chimique pour l'imperméabilisation des tissus, tapis, cuirs, papiers, cartons, bois, meubles. Service de traitement des matériaux destinés à l'imperméabilisation et à la protection des tissus, tapis, cuirs, papiers, cartons, bois, meubles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.